Mentions Légales
Cette page regroupe l'ensemble des informations légales relatives à l'exploitation du site internet de la micro-crèche Nos Étincelles, conformément à la réglementation en vigueur.
Éditeur du site
Micro-crèche Nos Étincelles
655 avenue de Mireval
34750 Villeneuve-lès-Maguelone
SIRET : 106 106 958 000 15
Responsable de publication
Gestionnaire de la micro-crèche
Responsable de la rédaction et de la publication du site web :
Mme DA SILVA
Hébergement
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, représentations iconographiques et documents téléchargeables, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Nos Étincelles est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Nos Étincelles s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). Elle décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans les informations fournies.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Nos Étincelles n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites, elle décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. La mise en place de liens hypertextes vers le site nosetincelles.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de la direction de la micro-crèche.
